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ASSURANCES
9 Septembre 2005 - LCA - Sylvie LORDET (Administration)
ASSURANCES

Assurances Rappel : Avant de pouvoir saisir la première licence de la nouvelle saison, et conformément à la circulaire Administrative Fédéral (§ 1.8 Page 6) chaque Club devra, pour toute la saison indiquer s'il souhaite ou non souscrire à l'assurance Responsabilité Civile proposée par la FFA.

Dans le Menu Structure :

. après avoir cliqué sur le lien "ma structure" situé en haut et à droite de l'écran . cliquer sur la rubrique "Assurance RC"

. choisissez entre les deux options proposées : (RC-FFA (prix : 0.96 euro par licence) (RC souscrite auprès d'un autre assureur Remarque : Le choix du club est valable pour toute la saison et non modifiable. En cas d'erreur de saisie, contactez, par demande écrite, le service Adhérent de la FFA qui traitera votre demande.

Garanties : L'ensemble des garanties de base font partie intégrante du coût de la licence selon la catégorie que vous choisissez. Comme indiqué dans le tableau page 14 de la Circulaire Administrative Fédérale " Garanties de base comprise dans la licence".

Ces garanties se décomposent en 

  • garanties Responsabilité Civile, auquel tout club est obligatoirement soumis (que ce soit par le biais de la Fédération ou d'un tiers), et 
  • garanties individuelle-accident (avec une option de base) ou à choisir des options complémentaires (tableau Page 19),
  • garantie Défense/recours et en 
  • garantie remboursement frais d'inscription "Hors Stade".

Ces garanties sont donc incluses dans le montant de la licence et viennent à être retranchées sur le SI-FFA, par le biais du compte du Club; soit que le Club n'a pas opté pour la RC proposée par le contrat Fédéral ( 0,96 €) soit que le licencié a renoncé à l’assurance Individuelle accident de base proposée (0,82 €) Conformément à la loi, le licencié peur refuser d’y souscrire. Il reconnaît le cas échéant avoir été informé des risques encourus par la pratique de l’athlétisme qui peuvent porter atteinte à son intégrité physique.

Très cordialement

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